Présentation de la marque PRODUITS & TERROIR SEINE-ET-MARNE-ILE DE FRANCE
Déposée le 18 juin 2012 par l'association loi 1901 SEINE ET MARNE TOURISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUITS & TERROIR SEINE-ET-MARNE-ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 SEINE ET MARNE TOURISME domicilié(e) 9/11 rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEINE ET MARNE TOURISME, M. DEVILLERS Laurent domicilié(e) 9/11 rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.
La marque PRODUITS & TERROIR SEINE-ET-MARNE-ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928128.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEINE ET MARNE TOURISME, Association Loi 1901 - 9/11 rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France
SEINE ET MARNE TOURISME, M. DEVILLERS Laurent - 9/11 rue Royale - 77300 - FONTAINEBLEAU - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Errata de l'enregistrement - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs.
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